💚 BIENVENUE SUR FRANCE•TOINOU 💚
1. Édition du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
il est précisé aux utilisateurs du site francetoinou.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le présent site, accessible à l’URL https://www.francetoinou.fr (ci‑après « le Site »), est édité par :
FRANCE•TOINOU LLC,
Société au capital de 1 000 000 euros,
Inscrite au RCS PARIS B 588 918 855,
Dont le siège social est situé : 18 Bd de Vaugirard, 75015 Paris,
Représentée par Antoine — Président & Fondateur, dûment habilité.
Numéro individuel de TVA : FR 40 588918855
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
FRANCE•TOINOU DATA
18 Bd de Vaugirard, 75015 Paris
Téléphone : +33 7 80 72 89 89
Email : contact@francetoinou.fr & data@francetoinou.fr
3. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est :
Antoine LLC — Président & Fondateur
4. Contact
Pour toute demande, vous pouvez nous contacter :
Par téléphone : +33 7 80 72 89 89
Par email : contact@francetoinou.fr
Par courrier : 18 Bd de Vaugirard, 75015 Paris
5. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Charte de Protection des Données Personnelles, disponible dans la section dédiée du Site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.
Le responsable du traitement a désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) auprès de la CNIL.
Coordonnées du DPO :
Nom : Délégué à la Protection des Données — FRANCE•TOINOU
Adresse : 18 Bd de Vaugirard, 75015 Paris
Téléphone : +33 7 80 72 89 89
Email : dpo@francetoinou.fr
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure…) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de FRANCE•TOINOU LLC, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.
7. Responsabilité
FRANCE•TOINOU LLC s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités.
L’utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa responsabilité exclusive.
8. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. FRANCE•TOINOU LLC ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.
9. Modification des mentions légales
FRANCE•TOINOU LLC se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.
L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.